Alain Deluc

De: Alain DELUC
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Conseil national d'orientation des conditions de travail
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034074586(source JORF)
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alain DELUC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain DELUC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Deluc (Alain)
président d'une association professionnelle en Belgique ; 35 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Deluc (Alain, Georges, Armand)
président-directeur général de société, vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 39 ans d'activités professionnelles, consulaires et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Deluc (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364898(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Alain Deluc
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Deluc (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535218(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990